Mentions légales et confidentialité

1. Éditeur du site

Le site elegantbouquet.ma et la boutique Elegant Bouquet sont édités par :

• Responsable : à compléter
• Statut juridique : à compléter
• Adresse : à compléter
• Téléphone : à compléter
• E-mail : à compléter
• ICE : à compléter
• Registre du commerce / n° d'auto-entrepreneur : à compléter

2. Hébergement

Le site est hébergé par à compléter, à compléter.

Le nom de domaine elegantbouquet.ma est enregistré auprès de Nindohost, bureau d'enregistrement agréé par l'ANRT.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies des créations, logo, charte graphique) est la propriété de Elegant Bouquet ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Protection des données personnelles

Conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, le traitement des données collectées sur ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel (CNDP) sous le n° à compléter.

Responsable du traitement

à compléter, joignable à l'adresse indiquée à l'article 1.

Données collectées

Lors d'une commande, nous collectons uniquement les informations nécessaires à son traitement :

• nom et prénom, adresse e-mail et numéro de téléphone ;
• adresse de livraison (en cas de livraison) ;
• contenu, montant et historique de la commande.

En cas de paiement par carte, les données bancaires sont saisies directement sur la page sécurisée du Centre Monétique Interbancaire (CMI). Elegant Bouquet n'a jamais accès à votre numéro de carte et ne le conserve pas.

Finalités

Ces données servent exclusivement à préparer, livrer et suivre votre commande, à vous contacter à son sujet et à respecter nos obligations comptables.

Destinataires

Vos données sont destinées à Elegant Bouquet et, pour la stricte exécution de la commande, au livreur chargé de la remise du colis et au CMI pour les paiements par carte. Elles ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

Durée de conservation

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la commande et au service après-vente, puis pendant la durée imposée par les obligations légales, comptables et fiscales.

Vos droits

Conformément aux articles 7, 8 et 9 de la loi 09-08, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition, pour motifs légitimes, au traitement de vos données. Pour l'exercer, écrivez-nous à à compléter. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNDP (www.cndp.ma).

5. Cookies

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